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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle de Bellevaux
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CP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP
Société Industrielle de Bellevaux, S.I.B.E.L., société anonyme, 37, boulevard du Chevran, CLUSES (Haute-Savoie).

Numéro de dépôt :
1209104
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/1992
CP de Société Industrielle de Bellevaux

Présentation de la marque CP

Déposée le 15 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle de Bellevaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle de Bellevaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Société Industrielle de Bellevaux a également déposé les autres marques suivantes : SIBEL , CARPANO et PONS


Société Industrielle de Bellevaux, S.I.B.E.L., société anonyme, 37, boulevard du Chevran, CLUSES (Haute-Savoie). - France


SODEMA. - France


Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°11611 - Publication au BOPI 1982-48

Micromoteurs. Appareillage électromécanique et électronique pour le domaine électrodomestique, notamment programmateurs, temporisateurs, minuteries, relais, capteurs, thermostats, régulateurs de vitesse.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.